Filière :
Licence Nationale en Génie Logistique: Logistique Industrielle
Niveau :
2
Matière :
Techniques Logistiques d’import et d’export
Régime Éducatif :
Régime Mixte
Volume Horaire par semestre :
42
Type d'enseignement :
TD ; Cours
Enseignant (s) :
Coordinateur :
Examens et évaluation des connaissances :
| ECUE | Contrôle continue | Examen final | Coef. de l’ECUE | Coef. de l’UE au sein du parcours | ||||||
| EPREUVES | Pondération | EPREUVES | Pondération | |||||||
| Ecrit | Oral | TP et Autres | Ecrit | Oral | TP et Autres | |||||
| Techniques Logistiques d’import et d’export | X | 30% | X | 70% | 1.5 | 1.5 | ||||
Objectifs du Cours :
- Maîtriser les techniques logistiques du commerce international
- Maîtriser les techniques douanières
Plan du Cours :
Introduction générale
Chapitre I : Les techniques logistiques d’import
Introduction
Section 1 : La démarche d’une opération d’importation
- La domiciliation du titre de commerce extérieur
I.1- Les conditions préalables à la domiciliation
I.2- La règlementation des importations
- L’emballage et le transport des marchandises
II.1- L’emballage des marchandises
II.1.1- Les contraintes liées à la nature du produit importé
II.1.2- Les contraintes mécaniques et climatiques
II.2- Le transport des marchandises
II.2.1- Les différents modes de transport
II.2.1.1- Le transport maritime international
II.2.1.1.1- Les principaux intervenants dans le transport maritime
II.2.1.1.1.1- Le transitaire
II.2.1.1.1.2- Le consignataire
II.2.1.1.1.3- Le manutentionnaire
II.2.1.1.1.4- Le courtier maritime
II.2.1.1.1.5- La douane
II.2.1.1.1.6- Le transporteur
II.2.1.1.1.7- Le chargeur
II.2.1.1.1.8- Les banques et les compagnies d’assurance
II.2.1.1.2- Le contrat de transport maritime
II.2.1.1.3- Les avantages et les inconvénients du transport maritime
II.2.1.2- Le transport aérien international
II.2.1.2.1- Les principaux intervenants dans le transport aérien
II.2.1.2.2- Les techniques de transport aérien
II.2.1.2.3- Le contrat de transport aérien
II.2.1.2.4- Les avantages et les inconvénients du transport aérien
II.2.1.3- Le transport routier international
II.2.1.4- Le transport ferroviaire international
II.2.1.5- Le transport fluvial
II.2.1.6- Les services postaux
II.2.2- Les différents types de transport
II.2.2.1- Les transports homogènes
II.2.2.2- Le transport combiné
II.2.2.3- Le transport mixte
II.2.2.4- Le transport mixte superposé
II.2.2.5- Le transport multimodal ou intermodal
II.2.3- Les incoterms et modes de transport
II.2.3.1- Définition des incoterms
II.2.3.2- Historique des incoterms
II.2.3.3- Les critères de choix des incoterms
II.2.3.3.1- Critère de choix n°1 : Le service que nous voulons donner
au client
II.2.3.3.2- Critère de choix n°2 : La zone de compétences
II.2.3.3.3- Critère de choix n°3 : Le choix des règles incoterms
II.2.3.3.4- Critère de choix n°4 : La structure du coût de revient des
ventes
II.2.3.3.5- Critère de choix n°5 : L’établissement des documents
II.2.3.4- L’utilité des incoterms
II.2.3.5- Les fonctions des incoterms
II.2.3.5.1- Première fonction
II.2.3.5.2- Deuxième fonction
II.2.3.5.3- Troisième fonction
II.2.3.6- Les avantages et les limites des incoterms
II.2.3.6.1- Les avantages des incoterms
II.2.3.6.2- Les limites des incoterms
II.2.3.7- L’importance des incoterms dans le commerce international
II.2.3.8- Classification des incoterms selon leur mode de transport
II.2.3.8.1- Les incotermsmaritimes ou fluviaux
II.2.3.8.1.1- L’incoterm« FAS »
II.2.3.8.1.2- L’incoterm« FOB »
II.2.3.8.1.3- L’incoterm« CFR »
II.2.3.8.1.4- L’incoterm« CIF »
II.2.3.8.2- Les incotermsmultimodaux
II.2.3.8.2.1- L’incoterm« EXW »
II.2.3.8.2.2- L’incoterm« FCA »
II.2.3.8.2.3- L’incoterm« CPT »
II.2.3.8.2.4- L’incoterm« CIP »
II.2.3.8.2.5- L’incoterm« DPU »
II.2.3.8.2.6- L’incoterm« DAP »
II.2.3.8.2.7- L’incoterm« DDP »
- L’assurance transport
III.1- Objectifs de l’assurance transport
III.2- Typologie des risques couverts
III.2.1- Les pertes et avaries particulières
III.2.2- L’avarie commune
III.3- Les différentes formes de la police d’assurance transport
III.3.1- La police « tiers chargeur »
III.3.2- La police « au voyage »
III.3.3- La police « à alimenter » (Durée indéterminée)
III.3.4- La police « d’abonnement »(Durée déterminée)
III.4- Les garanties de l’assurance transport de marchandises
III.4.1- L’assurance des marchandises transportées par voie maritime
III.4.1.1- L’assurance « tous risques »
III.4.1.2- L’assurance « FAP SAUF »
III.4.2- L’assurance des marchandises transportées par voie aérienne et/ou
par voie terrestre
III.4.2.1- Le cadre légal
III.4.2.2- Les conditions d’assurance
III.4.2.2.1- Les garanties « tous risques »
III.4.2.2.2- La garantie accidents caractérisés aériens et/ou
terrestres
III.5- Incoterm et assurance
III.6- Le coût de l’assurance
- Le dédouanement des marchandises
IV.1- La conduite et la mise en douane
IV.2- L’établissement de la déclaration en détail
IV.2.1- Les personnes habilitées à déclarer les marchandises en détail
IV.2.2- Les conditions d’établissement de la déclaration en détail
IV.3- Le contrôle et la vérification de la marchandise
IV.4- La liquidation et l’acquittement des droits et taxes
IV.4.1- Le principe général de la liquidation des droits et des taxes
IV.4.2- Le paiement des droits et des taxes
IV.4.2.1- Le paiement au comptant
IV.4.2.2- Le paiement différé
IV.4.2.2.1- Le crédit d’enlèvement
IV.4.2.2.2- Le crédit des droits et taxes
Section 2 : Le paiement des fournisseurs et le financement de l’opération d’importation
- Les instruments de paiement utilisés à l’international
I.1- Le chèque
I.1.1- Le chèque d’entreprise
I.1.2- Le chèque de banque
I.2- La lettre de change
I.3- Le billet à ordre
I.4- Le virement
I.4.1- Le virement par courrier
I.4.2- Le virement par SWIFT
I.4.3- Le virement par télex (Telegraphictransfer)
- Les techniques de paiement à disposition de l’importateur
II.1- L’encaissement direct
II.1.1- L’encaissement simple
II.1.2- Le paiement à la commande
II.1.3- Le paiement à la facturation
II.1.4- Le paiement ex-usine
II.2- Le contre-remboursement
II.3- La remise documentaire
II.4- Le crédit documentaire
II.4.1- Les intervenants
II.4.1.1- Le client donneur d’ordre
II.4.1.2- Le bénéficiaire
II.4.1.3- La banque émettrice
II.4.1.4- La banque confirmatrice
II.4.2- Typologie des crédits documentaires
II.4.2.1- Le crédit documentaire révocable
II.4.2.2- Le crédit documentaire irrévocable
II.4.2.3- Le créditdocumentaire irrévocable et confirmé
II.5- La lettre de crédit stand-by (LCSB)
- Les crédits mis à la disposition de l’importateur
III.1- Les engagements par signature
III.2- Les crédits par décaissement
III.2.1- Le crédit acheteur
III.2.2- Le financement en devises importation
Chapitre II : Les techniques logistiques d’export
Introduction
Section 1 : Classification des incoterms
- Classification des incoterms selon leur groupe
- Classification des incoterms selon la nature de leur vente
II.1- Les incoterms de vente au départ
II.1.1- L’incoterm « EXW »
II.1.2- L’incoterm « FOB »
II.1.3- L’incoterm « FCA »
II.1.4- L’incoterm « FAS »
II.1.5- L’incoterm « CFR »
II.1.6- L’incoterm « CPT »
II.1.7- L’incoterm « CIF »
II.1.8- L’incoterm « CIP »
II.2- Les incoterms de vente à l’arrivée
II.2.1- L’incoterm « DPU »
II.2.2- L’incoterm « DAP »
II.2.3- L’incoterm « DDP »
Section 2 : Assurance des crédits à l’exportation
- Le risque commercial
- Le risque politique
- Le risque de non-transfert
- Le risque de catastrophe
Méthodes et/ou outils utilisés :
Références scientifiques et supports :
- Dafir, A. et Boumaaz, Y. (2019) : Logistique Internationale : Management des opérations d’import et d’export, Editions El Maarif Al Jadida, Rabat / Maroc.
- Etudes & Analyses (2008) : Les techniques logistiques du commerce international, Mémoire, 225 pages.
- Legrand, G. et Martini, H. (2008) : Management des opérations de commerce international, Editions Dunod, Paris.