Filière :
Licence Nationale en Génie Industriel : Maîtrise et Management de la Qualité
Niveau :
3
Matière :
Veuille Réglementaire & Normative
Régime Éducatif :
Régime Contrôle continue
Volume Horaire par semestre :
31.5
Type d'enseignement :
TD ; Cours
Enseignant (s) :
Coordinateur :
Examens et évaluation des connaissances :
| ECUE | Contrôle continue | Examen final | Coef. de l’ECUE | Coef. de l’UE au sein du parcours | ||||||
| EPREUVES | Pondération | EPREUVES | Pondération | |||||||
| Ecrit | Oral | TP et Autres | Ecrit | Oral | TP et Autres | |||||
| Veuille Réglementaire & Normative | X | 100% | 1.5 | 1.5 | ||||||
Objectifs du Cours :
Ce module permet à l’étudiant de :
- Comprendre pourquoi assurer une veille réglementaire
- Comment assurer une veille réglementaire
- Comprendre les outils utilisés pour assurer la veille
- Se familiariser avec des exemples de réglementation Qualité-Sécurité-Environnement
Plan du Cours :
Chapitre 1 : comment assurer la veille réglementaires
1.1Les enjeux de la veille réglementaire
1.2 Définition d’une veille réglementaire
1.3 Pourquoi assurer une veille réglementaire
1.4 Système législatif et réglementaire en Tunisie
Chapitre 2 : Ressources et outils de veille
2.1. JORT –CNUDST-CITET-INNORPI-CTAA
2.2. Rédaction de la procédure de veille réglementaire
2.3 Analyse et évaluation de la conformité des textes réglementaires relatifs à la
Qualité : règles générales d’hygiène - Etiquetage et présentation des denrées
Alimentaires préemballées- Modalité de contrôle métrologique –Contrôle officiel
de certains contaminants dans les denrées alimentaires
2.4 : Analyse et évaluation de la conformité des textes réglementaires relatifs à la
sécurité : Nomenclature des établissements dangereux, insalubres et
incommodes-prévention de risque d’incendie –Etude de dangers-appareil à
pression de gaz-securité électrique-matières dangereux-commission
consultative d’entreprise – comité SST
2.5 : Analyse et évaluation de la conformité des textes réglementaires relatifs à
L’environnement : Maitrise de l’énergie-fixation des redevances
d’assainissement –Etude d’impact-Audit énergétique –Audit de consommation
d’eau –déchets et contrôle de leur gestion et de leur élimination
Chapitre 3 : Préparation d’une base de données de veille
Méthodes et/ou outils utilisés :
Références scientifiques et supports :